ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROUGEMONT LE CHATEAU
3 PL de l'Eglise MAIRIE 90110 Rougemont-le-Château
Association loi 1901
Objet social de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROUGEMONT LE CHATEAU:
Dans le cadre du Code de l'Environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départmental de gestion cynégétique.
Informations de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROUGEMONT LE CHATEAU
Code objet social de l'association
013005
Numéro waldec de l'association
W901000729
Ancien numéro de l'association
0901001852
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
901P
Date de dépôt du dossier en Préfecture
22-08-1972
Date de la dernière déclaration
05-06-2023
Date de publication JO
10-09-1972
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
3 PL de l'Eglise MAIRIE 90110 Rougemont-le-Château
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